Alvina Delhaye

Menu
Contactez-moi

Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales sont portées à la connaissance des utilisateurs du site www.alvina-delhaye.fr.

Éditeur du site

  • Nom : Alvina Delhaye
  • Profession : Assistante Administrative Indépendante
  • Statut : Entrepreneur Individuel (EI)
  • Siège Social : 5 rue du Bois, 59297 Villers-Guislain
  • SIRET : 10291331600018
  • Code APE : 82.11Z
  • Directeur de la publication : Alvina Delhaye
  • Email: contact@alvina-delhaye.com

Hébergement

  • Société : IONOS SARL
  • Adresse : 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines
  • Téléphone : 09 70 80 89 11
  • Site web : www.ionos.fr

Propriété Intellectuelle

L’ensemble des contenus (textes, logos, design) présents sur ce site est la propriété exclusive d’Alvina Delhaye.

Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite sans accord écrit préalable.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Responsabilité

Alvina Delhaye s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur www.alvina-delhaye.fr. Toutefois, elle ne peut garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).

L’éditrice décline toute responsabilité en cas de dommages, directs ou indirects, résultant de l’accès au site ou de l’utilisation des informations qu’il contient.

Données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour plus d’informations sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

Pour exercer vos droits ou pour toute question relative à vos données personnelles, vous pouvez me contacter à l’adresse : contact@alvina-delhaye.com

Mention Fiscale

TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (CGI).

Droit applicable et Litiges

Le présent site est régi par la législation française. En cas de désaccord ou de litige, nous privilégierons toujours une recherche de solution amiable. À défaut d’accord, les tribunaux français seront seuls compétents pour régler le différend.

Une question ?

Pour toute question relative aux mentions légales ou au fonctionnement du site, n’hésitez pas à nous contacter.